1) Le Plan de classification annoté, section pénale : le cerveau de la bande!

Toute recherche en droit pénal devrait débuter par l’utilisation du Plan de classification annoté. Accessible tant dans la Banque de résumés SOQUIJ que dans la Banque de textes intégraux, il vous permet d’effectuer vos recherches à partir d’un domaine de droit précis.

Simple et efficace, le Plan retrouve rapidement les décisions à l’aide de rubriques et sous-rubriques (1), à la manière d’une table des matières.

À chaque rubrique est jointe une fiche d’annotation (2) renfermant une mine d’or de renseignements : contenus des décisions annexées à la rubrique, législation couverte et suggestions de mots clés pour raffiner votre recherche.

En cliquant simplement sur la rubrique désirée, votre recherche est lancée! Par la suite, épurez-la au besoin en cliquant sur le bouton  ou visualisez les documents trouvés en cliquant sur le bouton .

Pour chaque document repéré, vous obtiendrez une manchette d’indexation relative aux faits du dossier et aux sujets de droit traités. Grâce à cette information, vous pourrez faire un choix éclairé dans la sélection des documents!

2) Le champ «Peine» : l’agent «secret»!

Accessible uniquement par le biais de l’écran Mots clés de la Banque de résumés SOQUIJ, le champ «Peine» gagne à être découvert.

À partir d’éléments pris en considération lors du prononcé de la peine,  ce champ permet de repérer les décisions sélectionnées et résumées par SOQUIJ pour leur intérêt jurisprudentiel.

Pour connaître la liste des termes utilisés, n’hésitez pas : consultez l’Aide en ligne. Vous pourrez ainsi déterminer la fourchette de peines applicables à votre cas en un tour de main!

3) Les cours d’appel canadiennes : les nouveaux membres du réseau «national»!

La Banque de textes intégraux compte dorénavant dans ses rangs les cours d’appel canadiennes. Cela représente 8 000 textes intégraux d’arrêts, couvrant la période de 2006 à maintenant, disponibles pour une recherche pancanadienne en droit pénal.

Pour faciliter votre tâche, les textes, bien que rédigés en anglais pour la plupart, bénéficient d’une manchette d’indexation en français. Petit truc : pour un meilleur rendement, combinez votre sélection de juridictions à une recherche dans le Plan de classification annoté!

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