Dans Juris.doc, avec la venue du Citateur de SOQUIJ, les décisions contenues au champ Jurisprudence citée ont vu leur forme modifiée.

Les décisions citées sont maintenant présentées de la façon suivante : d’abord, les noms des parties, suivis de l'abréviation du nom du tribunal et de la date du jugement entre parenthèses, puis les références de publication.

Si la décision citée est disponible dans les banques de Juris.doc, le numéro AZ du document est indiqué comme première référence. Si une référence neutre a été attribuée au jugement, celle-ci est placée tout de suite après l'abréviation du nom du tribunal et la date du jugement.

Les références aux publications de SOQUIJ apparaîtront ensuite, suivies des autres références. Pour ces dernières, SOQUIJ s’est inspirée des jugements rendus par les tribunaux des autres provinces canadiennes. Ainsi, les volumes classés par série sont identifiés par le volume et non par l'année.

Voici un exemple de cette nouvelle présentation :

Holt Cargo Systems Inc. c. ABC Containerline N.V. (Syndics de) , (C.S. Can., 2001-12-20), 2001  CSC  90, SOQUIJ AZ-50108737,  J.E. 2002-121, [2001] 3 R.C.S. 907, 30 C.B.R. (4th) 6.

Vous devez en tenir compte lorsque vous effectuez des recherches à l’aide du champ Jurisprudence citée, à l’écran de recherche Mots clés.

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