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Deux nouveaux champs pour faciliter vos recherches à partir de l’écran Mots clés

La Dépêche

Vous avez en tête un signalement de La Dépêche, mais vous n’avez pas noté la référence AZIMUT ? Effectuez une recherche dans Juris.doc en recourant au champ La Dépêche !

Ce nouveau champ vous permet de retrouver des décisions ayant fait l'objet d'un signalement dans La Dépêche. Faites simplement une recherche à l’aide d’un ou ou de plusieurs termes généraux qui ont été utilisés dans le texte du signalement.

Ce champ est disponible dans la Banque de résumés SOQUIJ et dans la Banque Office des professions - résumés.

La Dépêche est un journal quotidien gratuit qui vous propose une foule de ressources juridiques, dont des signalements jurisprudentiels. Si vous désirez consulter ou recevoir La Dépêche pour demeurer à l’affût de l’évolution quotidienne de la jurisprudence, visitez notre site à l’adresse suivante : http://www.depeche.soquij.qc.ca

 

Preuve et procédure

Le champ Preuve et procédure vous permettra dorénavant, lors de la consultation d’un résumé, de vérifier si une question de preuve ou de procédure a été abordée dans une décision, et ce, même si cette question est secondaire.

Vous pourrez également effectuer vos recherches à l’aide de ce champ pour trouver les décisions qui ont traité brièvement d’une question de preuve ou de procédure.

Ce nouveau champ est disponible dans la Banque de résumés SOQUIJ pour les jugements ayant fait l’objet d’un résumé dans l'une de nos publications Jurisprudence Express (J.E.) ou Droit du travail Express (D.T.E.) depuis le 1^er janvier 2005.

Le Citateur poursuit son analyse

Le Citateur, le guide indispensable vous permettant de vérifier rapidement le traitement jurisprudentiel d’une décision, est maintenant disponible pour un plus grand nombre de décisions.

Les fiches du Citateur comprennent désormais toutes les décisions de la Banque de résumés SOQUIJ qui ont été citées par des décisions publiées au J.E., au D.T.E. ainsi que dans certains recueils spécialisés depuis 1990 : le  Recueil de droit de la famille (R.D.F.), le Recueil de droit immobilier (R.D.I.), le Recueil en responsabilité et assurance (R.R.A.) et le Recueil de droit fiscal québécois (R.D.F.Q.).

Vous avez accès au Citateur par le biais de la bande verte des documents de la liste des résultats ou des résumés de la Banque de résumés SOQUIJ.

Situez en un instant la jurisprudence citée

La prochaine fois que vous lirez un résumé de la Banque de résumés SOQUIJ, vous pourrez vous tourner vers le texte intégral et y repérer rapidement la jurisprudence citée.

En effet, pour toutes les décisions publiées au J.E., au D.T.E. ainsi que dans certains recueils spécialisés depuis 1990, le champ Jurisprudence citée vous indique la page ou le paragraphe exact où une décision a été citée.