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SOQUIJ vous offre dès maintenant la possibilité de consulter les Lois refondues du Québec directement à partir d’AZIMUT, Documentation juridique en ligne.

À un clic des articles de loi

Dans le champ Législation citée des résumés de SOQUIJ, vous trouvez la liste des dispositions législatives invoquées par le décideur. AZIMUT vous permet désormais de consulter les versions française et anglaise des articles de loi cités dans une décision.

En cliquant sur le numéro d’un article, vous obtiendrez directement sa version actuelle dans les Lois refondues du Québec. De cet article, vous pouvez facilement naviguer parmi ses dispositions avoisinantes afin de bien saisir son contexte législatif.

Toutes les versions depuis 1977

Si la décision consultée date de quelques années, il se peut très bien que la version de la loi qui était alors appliquée diffère de la version actuelle. C’est pourquoi vous pouvez obtenir toutes les versions historiques d’un article depuis la refonte de 1977.

Ainsi, vous consultez toujours la bonne version du texte de loi, quelle que soit la date de la décision. L’information est directement disponible dans AZIMUT !

Loi entière et règlements

Il est parfois très pratique d’obtenir une loi dans son ensemble. Avec AZIMUT, il suffit d’un clic et c’est fait. De là, vous avez également accès aux règlements qui ont été adoptés en vertu de la loi que vous consultez.

Tous les textes de loi nous proviennent directement des Publications du Québec et incluent la date de la dernière mise à jour. Vous ne trouverez donc pas ailleurs de versions plus récentes de ces lois et règlements.

Lors de la consultation d’un article de loi, des frais de 0,50 $ seront portés à votre compte AZIMUT. Cela inclut l’accès à toutes les versions historiques de cet article. Pour sa part, la consultation d’une loi vous coûtera 3 $, ce qui inclut aussi l’accès à ses règlements.