AZIMUT - Nouvelles - Nouvelle tarification pour les banques Plumitifs et Registres fonciers

Toujours à l'écoute des ses clients, SOQUIJ a apporté des modifications aux tarifs d'utilisation des banques Plumitifs et Registres fonciers, et ce, tout en tenant compte des commentaires que vous nous avez fait parvenir. Cette nouvelle tarification offre l'avantage d'être plus simple à comprendre et de permettre l'exécution de recherches complètes à moindre coût. Les nouveaux tarifs seront en vigueur dès le 1er janvier 2002.

Les tarifs seront différents selon que vous consultiez en Mode souris ou en Mode clavier.

Nouvelle tarification pour le mode souris

Pour les utilisateurs du Mode souris, terminée la tarification à la transaction! La nouvelle tarification de ces banques sera par document consulté, sans tenir compte du nombre de pages d'un index ou d'un dossier.

Ainsi, toutes les consultations effectuées concernant un même numéro de dossier à l'intérieur d'un même service seront tarifées à 2 $. Cela signifie que, si, pour un même dossier, vous visualisez le plumitif, le plumitif inversé et la liste des impliqués, le coût total sera de 2 $.

Pour ce qui est de la recherche à l'aide d'un nom, soit le choix Index, la recherche sera de 3 $ pour chacun des services, et ce, peu importe le nombre de pages. Avec le même nom, vous pourrez effectuer des recherches dans des juridictions et des districts différents sans frais supplémentaires puisque la somme de 3 $ est associée au nom.

Voici la nouvelle grille des tarifs en vigueur dès le 1er janvier 2002 :

Tarifs de la banque Plumitifs en Mode souris
La consultation du rôle de pratique, soit le choix Pratique dans le service Civil	Gratuit
La recherche à l'aide d'un nom, soit le choix Index, peu importe le nombre de pages, pour chacun des services de la banque	3 $
Pour les services Civil et Pénal, la consultation d'un ou de plusieurs de ces choix pour un même dossier : Plumitif, Plumitif inversé et la liste des Impliqués	2 $
Pour le service Finance, la consultation d'un ou de plusieurs de ces choix pour un même dossier : Créances et Entrées	2 $
Pour le service Statutaire, la consultation d'un ou de plusieurs de ces choix pour un même dossier : Sommaire, Détaillé, Présences et Sentences	2 $
Pour le service Revenu, la consultation d'un ou plusieurs de ces choix pour un même dossier : Créances et Compte	2 $
Pour le service Revenu, la consultation du choix Timbres	2 $

Tarifs de la banque Registres fonciers en Mode souris
La consultation d'un index ou d'un index inversé ou les deux pour un même lot	1 $
La consultation du Cardex ou de l'historique ou les deux pour un même lot	1 $
La consultation du livre de Présentation ou du livre de présentation inversé ou les deux pour une même recherche	1 $
La consultation du choix Adresses ou Adresse inversé ou les deux pour une même recherche	1 $
La consultation du choix Dates	1 $
La consultation du choix Microfilm	1 $

Nouvelle tarification pour le Mode clavier

La consultation des banques Plumitifs et Registres fonciers en Mode clavier demeure à la transaction. La technologie utilisée pour ce mode ne permet pas une tarification par document.

La nouvelle grille de tarifs en vigueur dès le 1er janvier 2002 en Mode clavier sont :

Tarifs pour les banques Plumitifs et Registres foncier en Mode clavier
Pour tous les services : la recherche (soit la touche Entrée sur le clavier)et l'affichage d'une page	0,50 $
Le rôle de pratique	Gratuit
Les choix mode d'emploi	Gratuit
Les services judiciaires (général) (GG)	Gratuit