Depuis le 9 novembre dernier, vous pouvez effectuer vos recherches dans les banques Textes intégraux et Doctrine en utilisant le plan de classification de SOQUIJ. Cette manière de commencer rapidement et efficacement une recherche était déjà disponible dans la Banque de résumés SOQUIJ.

Le plan de classification vous permet de repérer facilement des documents qui seraient difficiles à trouver autrement. Vous pouvez y repérer des documents par leur domaine de droit ou à l'aide d'un sujet plus spécifique. Il vous suffit de cliquer sur le terme représentant l'idée de votre recherche pour connaître le nombre de documents qui y correspondent.

Par la suite, vous pouvez directement aller consulter les documents trouvés ou raffiner ce premier résultat à l'aide des autres moyens de recherche disponibles, tels les mots clés ou la juridiction.

Décisions repérables dans la Banque de textes intégraux

La recherche par classification dans la Banque de textes intégraux permet de repérer les décisions des :

Tribunaux judiciaires

Résumées depuis 1987; Toutes les décisions depuis 2002, résumées ou non.

Petites créances

Résumées depuis 1987.

Tribunaux administratifs

Résumées depuis 1987.

Grâce à un retour en arrière, tous les jugements rendus par les tribunaux judiciaires depuis janvier 2001, à l'exception des petites créances, pourront également être repérés à l'aide de ce moyen de recherche au cours des prochains mois. Nous vous aviserons par le biais de la page d'accueil d'AZIMUT dès que ces documents seront disponibles.

Documents repérables dans la Banque Doctrine

Dans la Banque Doctrine, la recherche par classification permet de repérer les fiches de doctrine publiées par SOQUIJ depuis 1990.

Pour accéder au Plan de classification

Si vous désirez utiliser le Plan de classification, vous n'avez qu'à cliquer sur le lien menant à cet écran de recherche dans les banques où il est disponible.