Accueil d'AZIMUT Documentation
juridique
 Accueil  |  Abonnement  |  Soutien  |  Essai Juris.doc  |  Nouvelles  |  English  |  Nous joindre
Tarifs d'un seul coup d'oeil Taille du texte » texte
Liens utiles
Cherchez parmi les
pages d'information

Juris.doc et Plumitifs : Tarification à la consultation
CCQ annoté Baudouin Renaud : Tarification à la consultation | Abonnement annuel
Express électroniques : Abonnement annuel

Tarification à la consultation

La tarification à la consultation d'AZIMUT est conçue en deux temps.

Premièrement, des frais mensuels de base de 12 $ par code d'accès (maximum 60 $) donnent accès aux services Juris.doc et aux Plumitifs, ainsi qu'au Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud.

Ensuite, s'ajoutent des frais lorsque des documents sont consultés dans chacun des services :


Juris.doc
Tarifs de consultation
Choix
 Depuis le
1er janvier 2009
Résumé
3,50 $
Résumé combiné (résumé et texte intégral)
7,50 $
Texte intégral
5,10 $
Document de la Banque Juris 63-74
5,10 $
Référence Plus (Nom des parties, juridiction, références de publication, indexation et suivi)
1,85 $
Document indexé
2,40 $
Article d'une Loi refondue du Québec
0,60 $
Loi refondue du Québec et ses règlements
3,10 $
Fiche de doctrine - Banque Doctrine
0,70 $
Fiche Le Citateur
7,65 $
Fiche Historique
1,85 $
JurisAlerte - Par exécution
0,99 $

Pour un non-abonné à AZIMUT, qui porte les frais à une carte de crédit, un texte intégral consulté dans le cadre de La Dépêche est facturé à 7,10 $.

 

Plumitifs
Tarifs de consultation 		Depuis le
1er janvier 2009
La recherche à l'aide d'un Index
3,40 $
Pour chaque service des Plumitifs, la consultation d’un ou de plusieurs documents pour un même dossier
2,35 $
La consultation du rôle de pratique
Gratuit
Pour chaque recherche effectuée en mode clavier, par nom ou par numéro de dossier, et pour chaque page affichée par la suite (toute information obtenue avec les touches Entrée ou F8).
0,70 $

CCQ annoté Baudouin Renaud
Tarifs - Facturation à la consultation
Frais de consultation
  
Texte d'un article du Code et bibliographie de doctrine
 gratuit
Tout le document (article du Code, sources, références, commentaires du ministre de la Justice et annotations de l'auteur sur la jurisprudence)
10 $
Les frais de consultation des résumés de SOQUIJ ou des textes intégraux obtenus par hyperliens sont facturés en sus.
  Depuis le
1er janvier 2009
Résumé de SOQUIJ
3,50 $
Texte intégral
5.10 $
Résumé combiné
7,50 $

Enfin, la formation et le service d'aide aux utilisateurs sont disponibles sans frais supplémentaires.

Abonnement annuel

L'abonnement annuel à une publication électronique vous donne accès par le biais d'AZIMUT à votre choix de publications ainsi qu'à toutes ses mises à jour.

Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud

Cet abonnement vous donne un accès illimité aux articles et annotations du CCQ annoté Baudouin Renaud, ainsi qu'au texte intégral des décisions qui y sont citées.

Veuillez noter que les frais de code sont compris dans l'abonnement, mais que les résumés des décisions citées sont facturés à leur tarif ordinaire (voir la tarification Juris.doc).

CCQ annoté Baudouin Renaud
Tarifs - Abonnement annuel
4 accès simultanés à la version électronique (utilisation illimitée) et la consultation des textes intégraux
500 $
Accès supplémentaires
 75 $/accès
(maximum 300 $)

 

Express électroniques

La collection Express compte sept titres disponibles en format PDF par le biais d'un abonnement annuel.

Express 2009
Numéros Tables
et index		 Imprimé Électronique
Tarif selon les utilisateurs
1 à 10 *
Accès à l'information
 4 - 62 $ 62 $
Commission des lésions
professionnelles
 8 1 62 $ 62 $
Droit disciplinaire
 4 - 118 $ 118 $
Droit fiscal québécois
 6 - 80 $ 80 $
Droit du travail Express
 50 3 569 $ 569 $
Jurisprudence Express
 50 5 427 $ 427 $
3 1 72 $ 72 $
Tribunal administratif du Québec
 6 2 131 $ 131 $

* Communiquez avec le Service des abonnements pour connaître les prix applicables aux Express électroniques pour plus de 10 utilisateurs.