Depuis septembre 2003, le Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud est offert par le biais d’AZIMUT, Documentation juridique, grâce à un partenariat avec la maison d’édition Wilson & Lafleur.

Vous avez maintenant accès instantanément et en tout temps à plus de 40 000 références à des décisions sélectionnées par l’équipe éditoriale de Wilson & Lafleur et à l’ensemble des plus de 4 000 pages d’information de la version imprimée.

Le plus complet sur le marché

Chaque article du Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud donne accès à une information mise à jour régulièrement. Vous trouverez :

• le texte bilingue du Code civil du Québec;
• l’historique législatif de chaque article;
• les sources et la reproduction de l’article correspondant du Code civil du Bas Canada ou du Code civil du Québec (1980);
• la référence au droit transitoire, aux articles du Code de procédure civile applicables ainsi qu’aux lois provinciales et fédérales et aux règlements applicables;
• les commentaires du ministre de la Justice;
• des commentaires pertinents de la jurisprudence sous la direction de M. le juge Jean-Louis Baudouin, de la Cour d’appel;
• des références jurisprudentielles donnant accès à des résumés et à des textes intégraux de jugements provenant des recueils de la Cour supérieure, de la Cour d'appel ou de la Cour du Banc de la Reine, dont plus de 1 300 inédits; et
• une bibliographie des ouvrages et articles se rapportant à chaque chapitre du Code civil du Québec.

Un partenariat, une complémentarité

Il y a plus encore ! L’entente entre la maison d’édition Wilson & Lafleur et SOQUIJ nous permet de vous offrir un accès instantané à la jurisprudence à laquelle font référence les diverses annotations du Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud.

Ainsi, dans les annotations jurisprudentielles, vous pouvez obtenir directement le résumé ou le texte intégral de la décision citée, le tout, à l’aide d’un seul clic. Fini les recherches fastidieuses !

Le Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud sur AZIMUT est facile à consulter ! Vous y trouverez une version interactive de la table des matières et de l’index. Ceux-ci vous permettent d’accéder à l’article du code pertinent à votre recherche.

La version électronique vous permet d’inscrire le numéro de l’article désiré dans l’outil de recherche par numéro d’article pour accéder directement à son texte, à ses annotations et aux jugements pertinents.

Le Code civil du Québec annoté Baudouin Renaud vous permet enfin d’effectuer des recherches par mots clés à partir d’un écran similaire à celui offert dans les banques de Juris.doc. Vous pourrez ainsi mettre à profit vos habiletés de recherche pour obtenir des documents, articles et annotations qui répondent à vos attentes.

Deux formules sont proposées :

Pour profiter de la facturation à la consultation, il faut détenir un accès à Juris.doc et payer les frais mensuels de 12 $/mois par code d'accès.